Anneville-Ambourville
Un village où il fait bon vivre
  • La Commune
    • Histoire
    • Le P’tit Journal
  • La Mairie
  • Agenda
  • Démarches
  • Actualités
    • Corona virus
    • Le Dynamic Club 88
    • Les Bacs de Seine
    • Métropole Rouen Normandie
  • Cadre de vie
    • Bien vivre ensemble
    • Commerces
    • Détente
    • Education
    • Transports
  • Liens
Anneville-Ambourville
  • La Commune
  • La Mairie
  • Agenda
  • Démarches
  • Actualités
  • Cadre de vie
  • Liens
  • Accueil
  • Démarches

Démarches

Conflits du travail dans la fonction publique

  1. Accueil particuliers
  2. Travail - Formation
  3. Conflits du travail dans la fonction publique
  • Sanctions disciplinaires
  • Suspension de fonctions
  • Droit de grève

Et aussi sur service-public.fr

Litiges avec l'administration : agir en justice
Papiers - Citoyenneté - Élections

Questions ? Réponses !

  • Infraction pénale : quelle sanction disciplinaire ?
  • En quoi consiste la procédure de médiation en cas de litige ?
  • Un agent public non gréviste empêché de rejoindre son travail est-il payé ?

Cartes d’Identité

haut de page
Anneville-Ambourville
  • E-mail
  • RSS
  • Twitter
  • Mastodon

Mairie Anneville
300 r Monseigneur Lemonnier
02 35 37 57 44

Mairie Annexe Ambourville
1312 rte Village
02 35 37 95 36

Contact
Les Horaires