Anneville Ambourville

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  7 décembre

  En règle générale, les soldes d’hiver débuteront le mercredi 9 janvier 2019 et se termineront le mardi 19 février 2019. Attention néanmoins, des dates dérogatoires sont appliquées à certains départements frontaliers et en outre-mer (sauf en Martinique et à Mayotte où les soldes ont lieu aux mêmes dates (...)

• Pic de pollution de l’air : Secteur de Port Jérôme sur Seine (Notre-Dame de Gravenchon)

  7 décembre

  Compte tenu des mesures opérées par Atmo Normandie, la procédure d’information-recommandation pour une pollution de l’air par le dioxyde de soufre (S02) sur le secteur de Port Jérôme sur Seine (Notre-Dame de Gravenchon) est activée.

• Ce week-end, vous faites quoi ?

  7 décembre

  Expositions, visites, spectacles, ateliers… les équipements de la Métropole proposent un large panel d’activités. Revue de détail pour ce week-end !

• Le siège d’une association peut-il être fixé au domicile d’un des membres ?

  6 décembre

  Vous voulez créer une association ? Mais pouvez-vous fixer le siège de cette association chez vous ? Les règles qui s’appliquent sont-elles les mêmes en tant que propriétaire ou locataire ?

• Permis de conduire : quelles restrictions pour les personnes épileptiques ?

  6 décembre

  L’épilepsie figure parmi les problèmes de santé pouvant entraîner une incompatibilité à conduire. Que se passe-t-il pour les personnes n’ayant pas subi de crises d’épilepsie au cours des 5 dernières années ? C’est la question posée par une députée au ministre de (...)

• Employeurs : l’agenda de décembre de vos obligations sociales

  6 décembre

  L’employeur doit effectuer certaines déclarations sociales à différentes échéances (mensuelle, trimestrielle, annuelle ou ponctuelle).

• Bail mobilité : de quoi s’agit-il ?

  6 décembre

  Vous avez peut-être entendu parler récemment du « bail mobilité » avec l’entrée en vigueur de la loi sur l’évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (loi dite « Élan ») publiée au Journal officiel du 24 novembre 2018 ? Mais de quoi s’agit-il exactement ? Les réponses de l’Agence nationale pour (...)