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- Santé des salariés : l’aide financière "Préciséo" pour un équipement adapté des salons de coiffure
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- #8mars | Journée internationale pour les droits des femmes
- #COVID19 : Ouverture des marchés alimentaires en Seine-Maritime
- + 2,5 °C : c’est la valeur des températures au dessus des normales pour le mois de juillet en France
- 0 800 360 360 : le numéro vert pour des conseils locaux coordonnés aux personnes handicapées et aux aidants
- 1 000 premiers jours de l’enfant : vers un allongement des congés maternité et paternité ?
- 10 % : c’est le montant de la majoration en cas de retard dans la déclaration de vos revenus
- 10 juillet 2020 à minuit : fin de l’état d’urgence sanitaire
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- 13,3% : c’est le taux de jouets contrôlés non-conformes
- 13eme prix Lucien Lebret
- 13ème Prix Lucien Lebret les 12 – 13 mars 2016
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- 1er mai : où acheter du muguet ?
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- Cérémonie des voeux aux forces de sécurité et de secours
- Cérémonie en mémoire du préfet Claude Erignac assassiné en Corse le 6 février 1998
- Cérémonies de la journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la déportation
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- Certaines aides auditives remboursées intégralement à partir du 1er janvier 2021
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- Levée de l’interdiction de la pêche des coquillages filtreurs vivants
- Levée de la mesure de précaution relative à l’eau potable
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- Levée restriction d’eau potable sur Yvetot et 4 communes limitrophes
- Licence sportive : un simulateur vous permet de savoir si vous avez besoin d’un certificat médical
- Licenciement : des propos répétés, à caractère raciste et/ou dégradants sont-ils une faute grave ?
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- Licenciement économique : l’association doit essayer de reclasser ses salariés dans la fédération
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- Livret d’épargne populaire (LEP) : 6 mois d’intérêts supplémentaires
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- Loi de finances 2019 : quelles nouveautés pour les particuliers ?
- Loi du 30 juillet 2020 visant à protéger les victimes de violences conjugales
- Loi énergie et climat : propriétaires et locataires, ce qui va changer
- Loi santé : publication au Journal officiel
- Loi sur les violences sexistes et sexuelles : renforcement de la protection et de la répression
- Louer sa résidence principale : le point sur la réglementation
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- Loyers 48 : quelle augmentation depuis le 1er juillet 2019 ?
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- Lubrizol : mobilisation du dispositif d’activité partielle pour les entreprises
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- Lutte antiterrorisme et prévention radicalisation
- Lutte contre la conduite sans assurance : bientôt un fichier des véhicules assurés (FVA)
- Lutte contre la cybercriminalité
- Lutte contre la pollution par les nitrates - avis de consultation du public
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- Lutte contre la pollution plastique
- Lutte contre la précarité énergétique : évaluation du programme "Habiter mieux"
- Lutte contre le frelon asiatique en Seine-Maritime
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- Nicotine : limitation de la vente des substituts jusqu’au 11 mai
- Nom de famille, de naissance, d’usage, patronymique, marital, quelles différences ?
- Non assistance à personne en danger : qu’est-ce que c’est ?
- Non imposable en 2018, vais-je devoir payer quelque chose en 2019 avec le prélèvement à la source ?
- Notaires : changement des tarifs au 1er mai 2016
- Notaires : les nouveaux tarifs réglementés applicables au 1er mai 2020
- Notaires : pas d’augmentation des tarifs réglementés jusqu’au 29 février 2020
- Notaires, avocats, huissiers de justice : les coordonnées utiles sur Service-public.fr
- NOTRE RENDEZ-VOUS DU CAFE LITTERAIRE
- Nounous, employés à domicile... : pas de prélèvement à la source en 2019
- Nouveau bac : ce qui change
- Nouveau bac : quel calendrier pour les classes de première en 2020 ?
- Nouveaux animaux de compagnie (Nac) : quelles obligations pour les propriétaires ?
- Nouveaux tarifs d’autoroutes au 1er février 2019
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- NOUVEL AN
- NOUVEL AN
- Nouvelle aide à l’embauche pour les PME
- Nouvelle plateforme internet personnalisée dédiée à la retraite des fonctionnaires de l’Etat
- Nouvelle prime à la conversion automobile à partir du 3 août
- Nouvelles annonces : restrictions étendues à tout le territoire, fermeture des écoles et nouvelles dates de vacances
- Nouvelles modalités de déclaration des réductions et crédits d’impôt pour les entreprises
- Novembre : le mois pour arrêter de fumer avec MoisSansTabac !
- Nuit de la lecture 2018, le 20 janvier : à vos livres, prêts, partez !
- Nuit européenne des musées samedi 19 mai 2018 : demandez le programme !
- Numérique : le smartphone outil privilégié d’accès à Internet
- Numéro de téléphone fixe : comment le conserver quand vous changez d’opérateur ?
- Numéro unique pour le droit du travail : 08 06 000 126
- Numéros d’urgence : bientôt un numéro d’appel unique ?
- Numéros en 08 ou numéros courts : combien ça coûte ?
- Numéros spéciaux en 08 et numéros courts : combien ça coûte ?
- Objets connectés pour la santé : l’avis de la DGCCRF
- Objets perdus dans un train ou trouvés dans une gare... Que faire ?
- Objets perdus dans un train, objets trouvés dans une gare... Que faire ?
- Obligation du port du masque dans certaines communes de la Seine-Maritime
- Obligation du port du masque dans l’espace public en Seine-Maritime
- Obligation du port du masque dans les espaces publics clos : quels sont les lieux concernés ?
- Obligations des demandeurs d’emploi : ce que contient le décret du 30 décembre 2018
- Obsèques et sépultures : ce qu’il faut savoir
- Obsèques et sépultures : ce qu’il faut savoir
- Observatoire départemental de l’agribashing
- Obtention de la carte de résident : quel niveau de français requis ?
- Offres d’isolation à 1 euro : attention au démarchage téléphonique !
- Offres frauduleuses de crédit : la liste noire des sites et organismes douteux
- Oiseaux de passage et gibier d’eau : les dates de fermeture de la chasse
- On ne dit plus « fake news » mais « infox » !
- Opération #RenfortsCovid : Tous mobilisés pour le système de santé
- Opération de déminage à Rouen - dimanche 7 octobre 2018
- Opération de déminage à Veulettes-sur-Mer mardi 29 mai
- Opération tranquillité vacances : c’est le moment de s’inscrire !
- Opération tranquillité vacances : c’est le moment de s’inscrire !
- Optique : des centres ouverts pour répondre aux demandes urgentes
- Orages et inondations : qu’est-ce qu’un « épisode cévenol » ?
- Orages et inondations dans le sud : les démarches en cas de dommages à votre habitation
- Ordinateurs, tablettes, smartphones : contre les rançongiciels, que faire ?
- Ordonnance expirée : le renouvellement des traitements est possible en pharmacie
- Ordonnance expirée : renouvellement des traitements en pharmacie
- Ordonnance réformant le droit de la copropriété des immeubles bâtis
- Organisation de l’accueil au public
- Organisation de la justice, dématérialisation, procédures, peines... : publication de deux lois au Journal officiel
- Orientation et réussite des étudiants : la loi publiée au Journal officiel
- Orphanet : le portail des maladies rares et des médicaments orphelins
- Où est-il possible de partir en vacances cet été ?
- Où peut-on voyager avec une carte nationale d’identité valide ?
- Où trouver de l’aide pour déclarer ses revenus en ligne ?
- Où trouver les indicateurs épidémiques de sa commune ou de son département ?
- Où trouver les informations légales des entreprises ?
- Où trouver les points de situation sur la vaccination ?
- Où trouver un installateur agréé d’éthylotest anti-démarrage (EAD) ?
- Oups.gouv.fr - Vous avez droit à l’erreur
- Oups.gouv.fr : conseils pour ne plus se tromper dans ses démarches administratives
- Ouverture d’un service de demande en ligne des titres de séjour pour les étudiants étrangers en France
- Ouverture de la pêche et règles à respecter
- Ouverture des commerces autorisée le dimanche jusqu’au 28 février 2021
- Ouverture des commerces autorisée le dimanche jusqu’au 31 janvier 2021
- Ouvrir un Livret d’épargne populaire (LEP) devient plus simple !
- Pacte Régional d’Investissement dans les Compétences
- Paiement de la taxe foncière 2020 : quelle date limite ?
- Paiement de la taxe foncière : quelle date limite ?
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- Paiement de proximité : généralisation du service
- Paiement de proximité : généralisation du service à partir du mardi 28 juillet
- Paiement des pensions de retraite : le calendrier 2020
- Paiement des retraites : le calendrier 2019 des versements
- Paiement des taxes sur les logements vacants : quelle date limite ?
- Paiement des taxes sur les logements vacants : quelle est la date limite ?
- Paiement des taxes sur les logements vacants : quelle est la date limite ?
- Paiement sans contact : augmentation du plafond à 50 euros pour le paiement en carte bancaire
- Paiements en ligne : bientôt un renforcement de l’authentification des consommateurs
- Panorama des aides à l’embauche
- Papillomavirus humains (HPV) : la vaccination est étendue aux garçons
- Paracétamol : donnez votre avis afin d’être mieux alerté des risques pour le foie en cas de surdosage
- Paracétamol et risque pour le foie : bientôt un message d’alerte sur les boîtes de médicaments
- Paracétamol, ibuprofène, aspirine : bientôt derrière les comptoirs des pharmaciens ?
- Paracétamol, ibuprofène, aspirine : réglementation des ventes et bon usage
- Parc locatif privé : un site web pour connaître les montants des loyers dans 18 agglomérations
- Parcours-victimes.fr : un site pour accompagner les victimes de violences
- Parcoursup 2021 : les inscriptions ouvrent le 20 janvier !
- Parcoursup : confirmation des vœux avant le 2 avril 2020
- Parcoursup : jusqu’à quand puis-je formuler mes vœux ?
- Parcoursup : la phase complémentaire, c’est jusqu’à quand ?
- Parcoursup : le calendrier 2019 des inscriptions
- Parcoursup : le calendrier 2020-2021
- Parcoursup : ouverture de la phase complémentaire pour ceux qui n’ont rien
- Parcoursup : ouverture de la phase d’admission
- Parcoursup : ouverture de la phase d’inscription et de formulation des vœux
- Parcoursup : prolongation de la phase complémentaire jusqu’au 24 septembre 2020
- Parcoursup : quelles démarches spécifiques pour les candidats en situation de handicap ?
- Parcoursup : qui peut bénéficier de l’Aide à la mobilité ?
- Parcoursup : un accès prioritaire pour les meilleurs bacheliers
- Parcoursup : une phase complémentaire jusqu’au 14 septembre 2019
- Parcoursup, la nouvelle plateforme d’admission dans l’enseignement supérieur est ouverte !
- Parent employeur : vos démarches en ligne facilitées avec Pajemploi+
- Parents d’élèves : n’oubliez pas de voter à l’élection de vos représentants !
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- Parents séparés : les enfants passeront-il la fête des pères avec lui ?
- Parlement : une session extraordinaire à partir du 3 juillet 2018
- Partager ses biens après une séparation sera moins coûteux
- Participation à une manifestation interdite sur la voie publique : un nouveau montant de l’amende
- Participation du public au Programme régional de la forêt et du bois de Normandie
- Particulier : quelles aides à l’installation d’une borne de recharge pour un véhicule électrique ?
- Particulier employeur / Entreprise : même règles de recours au CDD
- Particulier employeur : quelles démarches pour le prélèvement à la source en 2020 ?
- Particuliers employeurs : l’indemnité pour les salariés à domicile reconduite en juin
- Particuliers employeurs : le crédit d’impôt immédiat débute à Paris et dans le Nord
- Particuliers employeurs : un dispositif d’activité partielle pour le mois de novembre 2020
- Partir en Livre : la grande fête du livre pour la jeunesse commence le 8 juillet 2020
- Partir en vacances : votre Caf peut vous aider
- Pas de sanction disciplinaire applicable sans règlement intérieur porté à la connaissance des salariés
- Pass Culture : comment l’obtenir ?
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- Pass culture pour les jeunes : une expérimentation étendue à un 5e département
- Pass’entrepreneur : le nouvel outil pour accompagner la création d’entreprise
- Passage à l’heure d’été
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- Passage à l’heure d’été : dimanche 31 mars 2019
- Passage à l’heure d’été dimanche 27 mars 2016
- Passage à l’heure d’hiver : c’est bientôt !
- Passage à l’heure d’hiver : c’est pour quand ?
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- Passages piétons : des zones tampons pour améliorer la sécurité
- Passe Navigo et carte Imagine R : remboursement des abonnements pour avril et début mai
- Passeport : un accès personnalisé à l’information sur Service-public.fr
- Passeports périmés : est-il possible de les conserver ?
- Payer ses impôts au bureau de tabac : bientôt possible
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- PEA et PEA-PME : des frais désormais plafonnés
- Pêcheurs : quelques règles à respecter
- Pensions alimentaires impayées : l’Agence de recouvrement (Aripa) peut vous aider
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- Pensions de retraite : + 0,3 % au 1er janvier 2019
- Pensions de retraite, prestations sociales, prime exceptionnelle de pouvoir d’achat : ce qui est prévu pour 2020
- Périodes d’activité partielle : quelle prise en compte pour les droits à la retraite ?
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- Permis à 17 ans, simulateur, boîte automatique : du nouveau sur le permis de conduire
- Permis bateau : dans quels cas est-il obligatoire ?
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- Permis de chasse : le montant des redevances en 2019
- Permis de conduire : 1 000 nouvelles questions pour le code à partir du 2 mai 2016
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- Permis de conduire : faut-il fournir une attestation (scolaire) de sécurité routière ?
- Permis de conduire : quelles restrictions pour les personnes épileptiques ?
- Permis de conduire : un nouveau contrat-type
- Permis de conduire étranger : demandez l’échange en ligne !
- Permis de conduire international : Attention, seules les demandes faites en ligne sont traitées !
- Permis de conduire international : la démarche se fait en ligne !
- Permis moto : ce qui change à partir du 1er mars 2020
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- Personnes âgées : comment protéger ses proches à domicile ou en Ehpad ?
- Personnes âgées : comment rompre leur isolement pendant les vacances ?
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- Projet de loi de finances pour 2020
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- Projet de loi relatif à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique
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- Proposition de loi visant à lutter contre l’exposition précoce des enfants aux écrans
- Propriétaires bailleurs : quel loyer pour une location à des personnes en difficulté ?
- Propriétaires occupants : les plafonds 2019 des aides à la rénovation
- Propriétaires occupants : les plafonds 2021 des aides à la rénovation
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- Protection des données personnelles sur internet : quoi de neuf pour les particuliers ?
- Protection des enfants : vous pouvez contacter le Défenseur des droits
- Prothèses auditives : nouvelle prise en charge en 2020
- Protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes 2019-2021
- Protocole sanitaire au travail : les nouvelles évolutions
- Protocole sanitaire en EHPAD : un assouplissement pour les fêtes de fin d’année
- Protoxyde d’azote, gaz hilarant : lutte contre une consommation à risques
- Prudence : Perturbation météorologique
- PSQ _ Hauts de Rouen : Nouveau quartier de reconquête républicaine
- Psychiatre, psychologue, psychanalyste, psychothérapeute : quelle prise en charge par l’Assurance maladie ?
- PTZ dans l’ancien avec travaux : du nouveau sur les conditions d’attribution
- Publications au JOAFE : du nouveau pour les associations
- Publications gratuites au Journal officiel des associations à partir du 1er janvier 2020
- Publicités éphémères sur les trottoirs : Bordeaux et Nantes renoncent
- Publicités éphémères sur les trottoirs : suspension de l’expérimentation à Lyon
- Publicités sexistes, dégradantes... : comment et à qui se plaindre ?
- Puis-je utiliser mon emplacement de parking pour stocker des meubles ?
- Puis-je voter au second tour si je fête mes 18 ans d’ici le 27 juin ?
- Punaises de lit, comment s’en prémunir, comment lutter lorsqu’elles sont là ?
- Qu’appelle-t-on frais bancaires exactement ?
- Qu’est-ce la protection du secret des affaires ?
- Qu’est-ce que l’arrondi solidaire ?
- Qu’est-ce que l’Index de l’égalité femme-homme ?
- Qu’est-ce que l’index de l’égalité femmes-hommes ?
- Qu’est-ce que l’indice des prix à la consommation (IPC) ?
- Qu’est-ce que la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme ?
- QUALITÉ DE L’AIR
- Qualité de l’air
- Qualité de l’air
- Qualité de l’air - Activation de la procédure information-recommandation dimanche 24 février
- Qualité de l’air - Déclenchement d’une procédure d’information-recommandation mardi 26 février
- Qualité de l’air - Levée de la procédure d’alerte sur persistance
- Qualité de l’air - Levée de la procédure jeudi 28 février
- Qualité de l’air - Levée de la procédure samedi 23 février
- Qualité de l’air - Maintien de la procédure information-recommandation dimanche 24 février et levée le lundi 25 février
- Qualité de l’air - Pollution de l’air par les particules en suspension
- Qualité de l’air - Pollution de l’air par les particules fines
- Qualité de l’air : Alerte sur persistance
- Qualité de l’air : Déclenchement d’une procédure d’alerte sur persistance
- Qualité de l’air : Déclenchement d’une procédure d’information-recommandation
- Qualité de l’air : Déclenchement d’une procédure d’informaton-recommandation
- Qualité de l’air : Information recommandation - Particules en suspension
- Qualité de l’air : Information-Recommandation
- Qualité de l’air : Levée de la procédure d’information-recommandation
- Qualité de l’air : Levée de la procédure d’information-recommandation
- Qualité de l’air : Levée des mesures liées à la pollution de l’air
- Qualité de l’air : Procédure d’alerte sur persistance
- Qualité de l’air : Procédure d’information-recommandation
- Quand allez-vous recevoir votre avis d’impôt sur le revenu ?
- Quand effectuer la déclaration sociale des travailleurs indépendants (DSI) ?
- Quand le plan local d’urbanisme épargne des arbres trop proches du voisin
- Quand les professionnels payent-ils la contribution à l’audiovisuel public ?
- Quand un employeur est informé d’un éventuel harcèlement, il doit conduire une enquête
- Quand un enfant de 6 ans doit-il porter le masque ?
- Quand vais-je recevoir mon avis d’impôt sur le revenu ?
- Que doit mentionner une facture ?
- Que faire en cas de litige avec un organisme chargé de la sécurité (police ou société privée) ?
- Que faire en cas de mauvaise distribution du courrier postal ?
- Que faire en cas de refus de soins ou d’honoraires abusifs ?
- Que faire en cas difficultés financières ? L’INC vous répond
- Que faire si vous recevez la visite d’un d’huissier de justice ?
- Que risque-t-on si l’on ne respecte pas le confinement ?
- Quel changement dans le taux de prélèvement à la source en septembre ?
- Quel contrôle d’identité des visiteurs dans les écoles, collèges ou lycées ?
- Quel est l’indice national des fermages ?
- Quel est le coût d’un passeport ?
- Quel est le taux de cotisation de l’AGS ?
- Quel nom pour les nouvelles régions ?
- Quel papier d’identité je peux présenter au bureau de vote pour voter ?
- Quel plafond de la sécurité sociale en 2019 ?
- Quel protocole sanitaire pour la rentrée universitaire ?
- Quelle aide au retour et à la réinsertion pour les étrangers souhaitant revenir dans leur pays d’origine ?
- Quelle différence entre typhon, cyclone et ouragan ?
- Quelle différence entre web et internet ?
- Quelle épargne pour les moins de 18 ans ?
- Quelle épargne pour les moins de 18 ans ?
- Quelle est la date de remise en service du chauffage collectif ?
- Quelle liste de fournitures scolaires pour la rentrée 2018 ?
- Quelle part de votre patrimoine pouvez-vous donner ?
- Quelle possibilité pour une IVG pendant l’épidémie ?
- Quelles aides à l’installation d’une borne de recharge pour un véhicule électrique ?
- Quelles conditions sanitaires pour le second tour des élections municipales ?
- Quelles différences entre la médecine conventionnelle et les pratiques de soins non conventionnelles ?
- Quelles obligations de sécurité pour les associations sportives ?
- Quelles règles respecter pour construire un mur de clôture ?
- Quelles sont les dates d’ouverture de la chasse pour la saison 2019-2020 ?
- Quelles sont les dates des vacances scolaires 2018-2019 ?
- Quelles sont les dates des vacances scolaires en 2019-2020 ?
- Quelles sont les dates limites pour payer vos impôts et vos taxes en 2018 ?
- Quelles sont les mentions obligatoires sur un site internet ?
- Quelles sont les mesures d’urgence économiques et sociales ?
- Quelles sont les nouvelles zones d’alerte renforcée et d’alerte maximale ?
- Quelles sont les obligations d’affichage dans une entreprise ?
- Quelles sont les règles en matière de recrutement dans le secteur privé ?
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- Quels sont les jours fériés en 2019 ?
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- Qui assure l’entretien des tenues de travail des salariés ?
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- Qui doit déneiger le trottoir devant chez vous ?
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- Réglementation du transport et de l’abattage des ovins à l’occasion de la fête musulmane de l’Aïd-al-Adha
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- Remaniement : la composition du gouvernement d’Édouard Philippe au 17 février 2020
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- RENTREE 2015 / 2016
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- Rentrée 2020 : quand inscrire votre enfant à l’école maternelle ?
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- Rentrée de novembre : des règles sanitaires renforcées dans les établissements scolaires
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- Rentrée scolaire 2019 : la liste des fournitures scolaires recommandées
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- Rentrée universitaire 2018 : combien ça coûte ?
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- Réouverture du pont de Tancarville à partir de 20h, du Viaduc du Grand Canal et du Pont de Normandie à partir de 22h à tous les usagers
- Réouverture progressive des frontières de l’UE à 15 pays
- Répertoire de formation continue des acteurs éducatifs - édition 2018
- Report des essais mensuels de sirènes du 1er mai 2019
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- Report des examens nationaux et des concours prévus d’ici au 5 avril 2020
- Report du DIF vers le CPF : vous avez désormais jusqu’au 30 juin 2021
- Représentants des parents d’élèves : bientôt les élections !
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- Résidence principale : quelle exonération d’impôt pour la location meublée ?
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